Annie Hubert

Autre nom possible de la personne recherchée:
Annie Lambert
De: Annie Hubert, épouse Nelle
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Hubert (Annie), épouse Lambert
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000585985(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés Liberty Surf et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
16 novembre 2001
Le président
Groupe:
Sociétés Liberty Surf et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi
JORFTEXT000000217703(source JORF)
charge
31 Janvier 200231/01/2002
De: Hubert
Objet:
l'application de la présente décision, qui sera transmise au secrétaire d'Etat à l'industrie et publiée au Journal officiel
Fait à Paris, le
17 octobre 2001
Le président
Groupe:
Service universel
JORFTEXT000000223847(source JORF)
charge
28 Décembre 200128/12/2001
De: Annie Hubert, épouse Nelle
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Hubert (Annie), épouse Lambert
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
13 septembre 1995
affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="1996-09-13"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000201560(source JORF)
titularisation
26 Août 199726/08/1997
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Motorola et publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E I
CONDITIONS TECHNIQUES APPLICABLES
Antennes utilisées tant pour la base que pour les mobiles petites antennes omnidirectionnelles à faible gain
Hauteur d'antenne de la base : inférieure à 20 m
Puissances
puissance des portatifs inférieure à 1 W (PIRE)
Fait à Paris, le
30 juillet 1997
Le président
Groupe:
Société Motorola et publiée au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000000182027(source JORF)
charge
26 Août 199726/08/1997
De: Hubert (Annie), épouse Lambert
Objet:
maître de conférences d'enseignement supérieur agricole de 1re classe
stagiaire
affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
date_debut="1995-09-13"
maitre_de_conference
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
JORFTEXT000000738528(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995